Legal notice
Mentions légales — OIRPAC
Dernière mise à jour : [date]
1. Éditeur du site
Le site OIRPAC est édité par :
- Nom / Raison sociale :OIRPAC
- Statut juridique : Micro-entreprise (Entreprise Individuelle)
- Numéro SIRET : 109110114
- Adresse du siège social : 22 Rue Christian Marvillet
- E-mail de contact : oirpac0@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Shopify International Limited
- Adresse : Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
- Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site OIRPAC (textes, images, logos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de OIRPAC, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation préalable, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.
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7. Droit applicable
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8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : oirpac0@gmail.com